Les 10 points suivants constituent nos conditions. Veuillez les lire attentivement. Lors d’achat/de vente, nous vous demandons de soussigner les présentes conditions pour accord au recto.
- Nos BTW nr: 8565.76.906.B.01.
Nos conditions sont applicables sur toute offre, toute activité et tout contrat entre Stal Doorstap et l’acheteur/le vendeur. Toutes les autres conditions sont exclues. Le droit néerlandais est d’application sur le contrat.
A Tout litige résultant de l’achat/de la vente, ou quelque autre acte juridique, ne peut être soumis qu’au Tribunal à Breda.
B Nous vous demandons de soussigner les conditions de vente, avec d’éventuels compléments sur des problèmes/manquements connus du cheval/poney, ainsi que le contrat de transfert lors du transfert. - 2 Age et race d’un cheval sans stud-book
L’estimation de l’âge et de la race d’un cheval sas stud-book reste discutable.
A Nous ne pouvons jamais donner des garanties sur l’âge réel de chevaux et de poneys sans stud-book et l’acheteur ne pourra pas engager notre responsabilité.
B L’acheteur accepte l’animal tel quel et n’engage pas la responsabilité de Stal Doorstap si le cheval/poney semble ressortir d’une autre race de ce qu’il attendait. - Nous sommes membre de la Ligue néerlandaise des commerçants de chevaux. (Nederlandse Bond voor Paardenhandelaren). Registre de commerce CCI numéro: 66489504 te Breda. Nos conditions y sont déposées.
- A En soussignant le contrat d’achat, vous êtes sûr du fait que vous avez une garantie de reprise (vente et achat) jusque six mois suivant l’achat. Le remboursement d’argent est impossible ! Vu que nous avons chaque semaine de nouveaux chevaux et poneys, le cheval de vos rêves doit certainement se trouver parmi ces derniers, tenant compte d’une période supérieure, de sorte à ce que nous puissions donner réellement la garantie de reprise (vente et achat). Vous disposez donc de suffisamment de temps pour apprendre à connaître le cheval dans votre propre environnement et pour voir si vous vous entendez bien avec le cheval ou le poney.
B La garantie de reprise (vente et achat) n’est pas une assurance. Si le cheval/poney rencontre par exemple une blessure et si vous souhaitez l’échanger, la valeur n’est pas identique à celle lors de l’achat. Il faudra payer un supplément pour un cheval en bonne santé. Parfois, il y a de diverses opinions au sujet des chevaux et poneys vendus ‘en promotion’ ou ‘accompagnés d’une histoire’. Ceci peut arriver par un handicap, et/ou un problème au niveau équestre, ou parce qu’ils ne sont pas appropriés au sport (à une certaine branche du sport équestre), ou parce qu’il y a encore beaucoup de travail à réaliser avec ledit cheval ou poney. Ces chevaux/poneys sont vendus avec la garantie de reprise (vente et achat). Il faut toutefois tenir compte d’un montant supplémentaire, si vous souhaitez échanger ces animaux, même si le handicap ne posait pas de problème pour vous. - Parfois, les gens semblent déçus lorsqu’un cheval est vendu avant qu’ils aient pu prendre la décision d’achat, ou s’ils n’ont pas eu l’occasion de venir voir le cheval en question. Veuillez lire attentivement ce qui suit :
A RESERVATION: Vous voulez un cheval, mais il vous faut un délai de réflexion. Vous êtes intéressé(e) par un cheval, mais vous n’avez actuellement pas le temps de venir voir. Pour la somme de 100 € (hors TVA), nous retirons le cheval concerné de l’offre de vente comme option pour vous et nous en prenons soin jusque maximalement 5 jours. Le cheval/poney ne sera jamais vendu à quelqu’un d’autre durant ce délai ! La somme de 100 € (hors TVA) est déduite de l’éventuel montant d’achat. La somme de réservation payée peut aussi être utilisée comme réduction pour un autre cheval, dans un an suivant la date. Les réservations et les achats ne sont valables qu’après confirmation écrite (et/ou par e-mail) de notre part.
B Nous travaillons selon le principe: ‘le premier au moulin premier engrène’. Nous ne pouvons malheureusement pas négocier au sujet de chevaux vendus ou réservés. - Si un cheval/poney est vendu, il doit être payé et emmené au plus tard 7 jours suivant l’achat, sauf si convenu autrement. Si rien n’est précisé par écrit à cet effet, ledit délai de 7 jours est valable. Pour chaque semaine après ce délai, 100 € seront portés en compte. Si le paiement des frais n’est pas effectué dans les 2 semaines suivant l’achat, le contrat peut être résilié unilatéralement par Stal Doorstap. Dans ce cas, les frais de réservation/de négociation/autres frais ne sont pas remboursés. Le transport en concertation, à condition que nous disposions de suffisamment de temps, est possible contre paiement. Nous disposons d’une remorque à 2 chevaux ainsi qu’un camion à 6 chevaux. Nous sommes en possession du diplôme de compétence en matière de transport d’animaux.
- Nous coopérons maximalement au contact réciproque entre l’ex-propriétaire et le nouveau propriétaire du cheval/poney. Nous communiquons toutefois uniquement les données si les deux parties l’apprécient, ceci tenant compte du droit de la vie privée.
- Les frais divers ou les frais vétérinaires pour un cheval acheté ne peuvent pas nous être portés en compte. L’acheteur n’engagera PAS la responsabilité d’éventuels dommages (indirects) causés par un article acheté ou cheval/poney. Ceci est valable aussi bien pour les nouveaux produits que pour les produits utilisés.
- Stal Doorstap offre à l’acheteur toute possibilité de s’assurer suffisamment du comportement, de l’attitude dans l’écurie, et du niveau/comportement équestre du (des) cheval (chevaux)/poney(s). Si l’acheteur, en tant que non-initié(e) en la matière, souhaite procéder à l’achat, il se fera accompagner par un expert en la matière. Si non, il ne pourra faire recours par la suite au fait d’avoir acheté le cheval/poney en tant que non-initié(e). En achetant le(s) cheval (chevaux)/poney(s), l’acheteur accepte le comportement, l’attitude dans l’écurie et le niveau équestre tels que ces derniers se présentent. L’acheteur accepte que ce comportement, cette attitude dans l’écurie et ce niveau équestre peuvent changer aussi bien dans le sens positif que négatif. Les chevaux et les poneys sont des animaux routiniers. Ils ont besoin de 4 semaines pour s’habituer au nouveau lieu.
- L’acheteur n’emprunte pas de droits aux descriptions de chevaux/poneys à vendre ni aux articles équestres aussi bien sur le site web que dans des annonces sur internet.
Sous réserve de fautes de forme et/ou d’impression.
